Conseil Municipal du 20 novembre 1912




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 410Séance du 20 Novembre 1912|-|Nettoyage des voies privées - Registre D13 Page 410 - Délibération
D13 Page 411Allocations en cailloux|-|Voies à circulation extraordinaire - Registre D13 Page 411 - Délibération
D13 Page 412Voies barrées|-|Hectométrage des avenues|-|Taille des arbres|-|Etat des travaux de viabilité - Registre D13 Page 412 - Délibération
D13 Page 413Barrières maison Bourgeois - Registre D13 Page 413 - Délibération
D13 Page 414Observation de M. Cornu|-|Fosse septique|-|Pesage des viandes - Registre D13 Page 414 - Délibération
D13 Page 415Viandes foraines|-|Réception de pierre|-|Plantations - Registre D13 Page 415 - Délibération
D13 Page 416Plantation au Cimetière|-|Demande Daubeck|-|Terrain Paepe|-|Caniveau du Chenal - Registre D13 Page 416 - Délibération
D13 Page 417Abattoirs - Clôture|-|Urinoirs|-|Aqueduc de la Vermicellerie|-|Chaussée des abattoirs - bascule|-|Bibliothèque Populaire|-|Ordures ménagères - Registre D13 Page 417 - Délibération
D13 Page 418Orphelinat des Chemins de fer|-|Société des engagés volontaires|-|Concours d'Agriculture|-|Legs Duchesne|-|Trottoirs boulevard de la gare|-|Roulage|-|Construction Meunier - Registre D13 Page 418 - Délibération
D13 Page 419Trottoirs rue Gustave Nast - tuyaux rue Jean de Chelles|-|Eclairage des Barrières|-|Nettoyage du boulevard de la gare|-|Terrains abandonnés rue de l'Ardenne|-|Produit des Amendes|-|Toitures de l'Eglise|-|Ouverture des voies privées|-|Loi sur l'assainissement des voies privées|-|Voie pour réception des gadoues|-|Relèvement trottoirs rue du Moulin - Registre D13 Page 419 - Délibération
D13 Page 420Médaille d'or à Melle Crescitz|-|Révision du Cadastre|-|Bec de gaz de la Cour des écoles|-|Transport de plâtre|-|Demandes de becs de gaz - Registre D13 Page 420 - Délibération